Mentions légales

MENTIONS LÉGALES


UTILISATION DU SITE INTERNET

Les informations suivantes définissent les conditions d'utilisation de ce site Internet.

CONSULTATION DU SITE INTERNET

En consultant ce site, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-après. 
L’Atelier Daniel Natali se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.

HEBERGEUR

Ce site est hébergé par la société : 
HOSTEUR 2 avenue des déportés,
13100 Aix en Provence France 
Tél.: +33 (0)899 690 019.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site et son contenu intégral sont la propriété de son représentant légal. Textes, photos, illustrations, animations, logos, savoir-faire, programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce site relèvent de la législation française, européenne et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. 
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques ou tous autres éléments. 
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du responsable du site est interdite et sera considèrée comme une contrefaçon. 
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leur propriétaire respectif. Toute reproduction, totale ou partielle, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments de ce site, sans l'autorisation expresse de leur propriétaire est formellement interdite. 
Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support, quel qu'il soit, ne donne en aucun cas le droit d'effacer, de modifier ou de retirer les mentions de propriété ("copyright") figurant sur les éléments composant ce site. 
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur tout type de support, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable. 
Dans ce cas, cela implique : 
• Le respect de l'intégrité des documents reproduits sans aucune modification ni altération d'aucune sorte, 
• La citation claire et lisible de la source comme ci-après : 
"Ce document provient du site internet de l’Atelier Daniel Natali (http://www.adn-designetphotographie.fr)". 
• La gratuité de la diffusion 
• Pour toute utilisation, veuillez contacter le responsable du site en utilisant le formulaire de la rubrique "Contact".

La marque Atelier Daniel Natali est déposée auprès de l'INPI.

DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles des clients (nom, prénom, numéros de téléphone, raison sociale, adresse électronique, adresse postale et informations bancaires) qui pourraient nous être confiées lors de la consultation du site, se trouveront sous le respect des dispositions de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. 
De plus, selon l'art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 1er août 2000, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données des informations personnelles collectées. 
Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un courrier électronique en utilisant le formulaire de la rubrique "Contact" ou nous adresser un courrier à : 
Atelier Daniel Natali 
22 le Haut Prémilly
86310 Saint Germain - France

HOSTEUR, l'hébergeur actuel du site Atelier Daniel Natali, s'engage à ne pas communiquer ou revendre les informations collectées à un tiers sans l'accord du visiteur du site internet ayant transmis toutes coordonnées personnelles quelles qu'elles soient.

LITIGE

Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes mentions légales sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française. 

SITE ÉDITÉ PAR ATELIER DANIEL NATALI

Directeur de publication : 
Daniel DARRICAU-NATALI

Adresse d'immatriculation : 
2 avenue Eugène Thomas 
94270 le Kremlin Bicêtre - France 
Téléphone : 06 12 72 79 00

Adresse de l'atelier :
 
22 le Haut Prémilly
86310 Saint Germain - France 
Téléphone : 06 12 72 79 00

N° SIRET : 498 490 846 00017  
NAF : 74.10Z - 74.20Z

TVA non applicable, art. 2938 du CGI

Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers.